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Conditions générales.

Mentions légales

L'édition du site auxdouxparfums.com est assuré pas KAPP Doriane, dont les coordonnées sont les suivantes :

Notre entreprise : Aux doux parfums.

Adresse : 1 rue de la colline 34600 Bédarieux

N°TVA/SIRET : 98072676400015

Email : auxdouxparfums.1@gmail.com

Ma boutique est hébergée sur wix.com. Ils me fournissent la plate-forme e-commerce qui me permet de vous vendre mes produits et services.

Précautions d'utilisations : 

Nocif en cas d'ingestion.

Eviter de respirer les poussières/fumées.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

En cas de contact avec la peau : se laver abondamment à l'eau.

Ne pas manger ou boire.

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

Tenir hors de portée des enfants.

Eviter les rejets dans l'environnement.

Peut provoquer des éruptions cutanées.

Peut provoquer une allergie cutanée.

Peut provoquer une sévère irritation des yeux.

Peut être toxique pour les organismes aquatiques et peut entrainer des effets néfastes à long terme.

 

Tous mes produits sont réalisés à la main dans mon atelier. (Hors bruleurs et contenants.)

Tous nos autres produits viennent de sites variés.

Si vous rencontrez un problème avec un colis ou un produit vous pouvez me contacter sur l'adresse email suivante : auxdouxparfums.1@gmail.com

Il est formellement interdit de revendre les produits. Ils sont réalisés à la main et nécessitent des fiches techniques et de sécurité que seul l'entreprise a en sa possession. Si vous vendez nos produits nous vous poursuivrons.

Il est formellement interdit d'utiliser nos photos pour les publier de manière privée ou professionnelle sur d'autre plateforme.

 

Utilisation des cookies :

Certaines mentions doivent être affichées dès que l'utilisateur ouvre le site. Elles apparaissent sous la forme d'un bandeau de cookies RGPD ou d'une mini fenêtre. Un modèle est accessible en annexe. Les pages consacrées aux cookies affichent obligatoirement la possibilité d'accès aux paramètres. Si l'utilisateur accepte les conditions générales d'utilisation web de traceurs, le site peut alors accéder aux informations stockées dans son terminal et y inscrire des données qu'il juge nécessaires. Les traceurs utilisés peuvent être strictement nécessaires ou soumis au consentement préalable du visiteur. Les cookies strictement nécessaires ne peuvent être désactivés à travers le site. Le visiteur peut toutefois paramétrer le navigateur, mais, en général, cette tâche s'avère facile à exécuter. Pour éviter l'utilisation des cookies, il suffit d'activer la navigation privée ou d'interdire totalement les traceurs. Dans le cas des traceurs nécessitant le consentement préalable de l'utilisateur, ce dernier doit être averti de leurs caractéristiques et des paramètres possibles avant l'accès au site.

Article 1 : Dispositions générale :

Les conditions d'utilisations s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées sur notre site auxdouxparfums.com.

Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment par la publication d'une nouvelle version du site internet.

Les conditions applicables sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Le vendeur s'assure également que leur application soit claire. Le client majeur déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de la commande ainsi que les conditions générales.

Article 2 : Prix :

Les prix des produits vendus au travers du site internet sont indiqués en €.

Article 3 : Livraison des produits :

Il appartient au client de vérifier l'exactitude de son adresse email afin que les mails automatiques puissent lui parvenir. Le client s'engage à fournir ses éléments d'identification véridiques.

La livraison se fera à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait ou aurait existé un litige quant au paiement d'une ancienne commande. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d'un client ne respectant pas les conditions de vente.

Article 4 : Délais et modalités de livraison :

Les livraisons sont effectués par La poste ou Mondial relay.

En effet, vous avez la possibilité de choisir la livraison via La poste Colissimo/lettre verte selon le poids des articles commandés, ou bien, la livraison dans le point relais de votre choix (via Mondial relay.)

Les frais de livraison sont à vos charges et dépendent du poids de votre colis et du pays de destination.

Les produits seront expédiés dans les 48h, jours ouvrables. Les délais de livraison sont à titres indicatifs, de 2 à 5 jours pour la livraison par La poste et 4 à 7 jours par Mondial relay. 

 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans le délai indiqué. Les délais indiqués lors de la commande ne tiennent pas compte des évènements exceptionnels indépendant de la volonté du vendeur (exemple : grève, accident de livraison, conditions climatiques,...). En cas de retard nous prendrons contact avec le client par mail pour l'en avertir.

Le vendeur rappelle qu'au moment où le client prend possession des produits, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.

Attention !

Nous faisons notre maximum pour emballer au mieux les colis surtout quand ils contiennent des produits fragiles. Si quand vous allez chercher ou que vous recevez votre colis vous constatez que celui ci est endommagé, ne l'acceptez pas !

Si vous acceptez le colis et qu'il y a des produits cassés dedans (casse causée par mondial relay / la poste) nous ne pourrons rien faire car la responsabilité de casse est passée de votre coté au moment ou vous avez accepter les colis!

En cas de perte du colis ou de colis endommagé par le transporteur aux doux parfums décline toute responsabilité et ne procédera à aucun remboursement. 

Aux doux parfums ne sera jamais responsable de l'utilisation faite des produits par le client. Tout problèmes concernant un produit et son utilisation appartient au client. 

 

Article 5 : Produits et service : 

 Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont mis à dispositions de l'acheteur sur le site internet : auxdouxparfums.com. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison, et d'exécution du contrat, indiqué dans son panier de commande. Le vendeur s'engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks de produits disponibles. A défaut, le vendeur en informe le client et peut lui proposer une produit similaire.

Les deux parties conviennent que les illustrations ou photos des produits du site n'ont pas de valeur contractuelle : les produits étant fabriqués totalement à la main de manière artisanale, ils peuvent présenter quelques variations de couleur, d'aspect, etc. La durée de validité de l'offre des produits ainsi que leurs prix est précisée sur ce site internet, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services (exemple : éditions limitées pour les fêtes).

 

Article 6 : Paiement : 

Le paiement est exigible immédiatement suite à la commande pour les paiements par carte, Stripe ou Paypal ou dans un délais de 48h maximum pour les paiements par virements bancaires. Les données bancaires transmises par le client sont cryptées par le système XXX et ne sont pas accessible par le vendeur à quelque moment que ce soit. En cas d'erreur, ou d'impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Si vous payez par virement bancaire, le paiement doit être effectué dans les 48 heures après la confirmation de la commande. 

Si la facture reste impayée après 31 jours calendaires des poursuites seront engagées. Des indemnisations pourrons être demandées pour le retard de paiement.

Article 7 : Protection des données personnelles : 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et la réglementation générale sur la protection des données entrée en application le 25 mai 2018 vous disposez des droits d'interrogations, d'accès, de modification, d'opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de ventes vous consentez à ce que nous collections et utilisons ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur notre site internet, vous recevrez uniquement des emails issus de Auxdouxparfums. Aucunes transmissions de vos données personnelles ne sera communiquée à des tiers et elles resteront à la seule disposition d'Auxdouxparfums à des fins informationnelles : pour la confirmation de vos commandes, la présentation d'offre exceptionnelles ou la communication avec nos équipes en cas de retard ou d'anomalies constatée sur votre commande.

Article 8 : Droit applicable :

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Français.

Article 9 :

Pour toute vente à distance, le client dispose d'un délais de 14 jours pour se rétracter à compter de la réception du bien, conformément aux dispositions des articles L 212 et suivants code de la consommation. Le client peux alors retourner sans justifications son colis sous 14 jours.

Cependant les produits vendus ww.auxdouxparfums.com sont très fragiles et cassables. Si un client souhaite retourner les articles il faudra les emballés comme dans la première livraison (papiers bulles, cartons, et autres papiers pouvant protéger les colis.) Si le colis retourné est mal emballé ou non protégé, et donc que les créations sont cassés, le retour sera à votre charge et aucun remboursement ne sera effectué. les produits devront être intacts. Chaque retour de vos colis devra m'en être informé à l'email suivant : auxdouxparfums@gmail.com et vous devrez indiquer le motif de retour. Ainsi vous devrez m'indiquer le numéro de suivi de votre retour en preuve d'expédition. Les frais de retour sont à la charge de l'utilisateur. Les produits devront être retournés à l'adresse suivante :

Aux doux parfums - KAPP Doriane

1 rue de la colline 34600 Bédarieux

France

 

Article 10 : Données personnelles :

 

10.1. IDENTITE DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Les données personnelles sont collectées par Aux doux parfums.

10.2. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Aux doux parfums peut être amenée à traiter des données de géolocalisation pour permettre à l'internaute de localiser les points relais les plus proches de sa position.

La géolocalisation ne peut être activée qu'avec le consentement de l'internaute qui accepte expressément de fournir ses données en entrant correctement son adresse postale.

10.3. DESTINATAIRES DES DONNEES PERSONNELLES

Les données sont destinées aux doux parfums uniquement, au sens de l'article L233-3 du code du commerce. Elles peuvent aussi être transférées aux partenaires contractuels et aux éventuels sous-traitants du vendeur tels que "la poste" ou "mondial relay" pour le bon accomplissement de la commande client.

Le client reconnaît accepter que les opérations de traitements automatisés des données personnelles effectués lors de la création de son compte client et postérieurement à la création de son compte client pourront être réalisés par Aux doux parfums.  Les partenaires contractuels visés par les présentes sont notamment nos prestataires de paiement ou de sécurisation de paiement, nos prestataires de livraison et tout autres partenaire commercial nécessaire à la bonne réalisation des services proposés aux clients. Par conséquent, le vendeur sera amené à transmettre les données à caractère personnel du client à des prestataires contractuels pour le traitement de ses achats/ et commande e-commerce. 

Aux doux parfums peut être amené à divulguer des informations concernant le client conformément aux exigences légales, auprès de toutes autorités administratives ou judiciaires compétentes. A aucun moment le vendeur ne cèdera ou ne partagera les données à caractère personnel du client avec des entreprises dont la finalité est l'acquisition de prospects et l'envoi de sollicitation commerciale par SMS ou par email sans accord du client.

Ces transmissions se font dans le strict respect de la réglementation en vigueur relative aux données à caractère personnel. Le client dispose à tout moment d'un droit d'opposition à cette transmission qui s'effectue sur une simple demande auprès de Aux doux parfums selon les modalités suivante :

Par l'adresse mail suivante : auxdouxparfums@gmail.com

10.4. SECURITE ET CONFIDENTIALITE DES DONNEES 

Le vendeur se réserve ses meilleurs efforts pour prendre toutes les mesures pour assurer la protection, la confidentialité, et la sécurité des données personnelles qui lui ont été transmises par tout internaute et/ou client et ce dans le respect des dispositions légales applicables.

10.5. CONSERVATION DES DONNEES 

Les données personnelles collectées seront conservées durant toute la relation commerciale entre le client et le vendeur, ainsi que pour une durée de 36 mois à compter de la fin de la relation. Cependant, les données peuvent être conservées et archivées pour une durée plus longue au titre du respect d'une obligation légale, et ce conformément aux dispositions en vigueur (notamment celles prévues par le Code de commerce, le Code civil et le Code de la consommation).

10.6. DROIT D'ACCES, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION, D'OPPOSITION ET DE SUPPRESION DES DONNEES PERSONNELLES.

Conformément à la loi "Informatique et libertés n°78-7" du 6 janvier1978 et aux préconisations du RGPD du 25 mai 2018, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant, auprès d'Aux doux parfums.

Pour cela il suffit au client d'en faire la demande par écrit à l'adresse email suivante : auxdouxparfums@gmail.com

Toute les demandes de retrait des données personnelles implique que le titulaire du compte client perd la possibilité d'acheter sur le site et tous les avantages qui y sont associés (promotions etc.).

Si le client ne souhaite plus recevoir d'avantages, d'offres commerciales et d'informations relatives à Aux doux parfums, il lui suffit de le signaler par email.

Article 12 :

Une commande effectuée sur le site www.auxdouxparfums.com en dehors de la France pourra être soumise à des taxes, ces taxes seront à vos charges. En commandant, vous prenez conscience des charges que votre commande pourrait engendrée.

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